Conditions d’utilisation et de reproduction
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Conditions d’Utilisation réservé à la reproduction et à la presse.
L’utilisateur du présent espace presse reconnaît que la reproduction des visuels est exceptionnellement autorisée dans les conditions cumulatives suivantes :
– Avec l’accord explicite, écrit et au cas par cas de la Galerie Muskoka
– Dans la limite exclusive de trois (3) visuels reproduits sur un même support quelle que soit sa nature et hors couverture;
– Dans le seul cadre de l’illustration d’articles ou de reportages consacrés à l’exposition afférente ;
– Pour publication pendant la période de l’exposition, et dans un délai maximum de 1 mois après le jour de la fin de l’exposition;
-Toute reproduction est impérativement accompagnée de la mention de crédit suivante : © Nom de l’Artiste. Courtesy Galerie Muskoka, La Roche Saint Secret Beconne – Drôme.
– Toute reproduction sur l’Internet est limitée à 72 dpi.
Tout utilisateur ayant accès à la présente page reconnaît que les œuvres présentes ou représentées sur celle-ci sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle concernant les œuvres de l’esprit.
Dans ces conditions, la reproduction des dites œuvres est spécifiquement autorisée sous la condition impérative du strict respect des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Chaque utilisateur s’interdit dès lors de prendre l’initiative de toute utilisation et/ou de toute manipulation de quelque nature de l’image que ce soit susceptible de porter atteinte aux droits des auteurs sur leur œuvre et au respect de celle-ci.
La Galerie Muskoka et les auteurs des œuvres reproduites se réservent le droit de mettre en œuvre toute mesure y compris judiciaire qui se révèlerait nécessaire afin de faire respecter leurs droits notamment en cas de compilation, de décompilation, de représentation et/ou de reproduction partielle, illicite ou frauduleuse et de manière générale lors de toute atteinte qui serait portée à l’un quelconque des éléments de l’œuvre.
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